A l’image d'autres biens culturels, le patrimoine archivistique fait régulièrement l'objet d'un ample trafic, national et international. C’est ainsi que pendant de nombreuses années, des milliers de documents d’archives ont été illégalement vendus en Belgique et en France. Ces documents avaient été volés par une bande organisée entre 1980 et 2001 dans de nombreux dépôts d’archives belges et français.

Grâce à la vigilance du personnel des Archives de l’État à Liège de l’époque, l’auteur des vols et ses complices, des receleurs belges et français, ont été interceptés et condamnés. Plus de deux tonnes de documents avaient alors été saisis par la Police Judiciaire au domicile de ces personnes. Les documents, datant pour la plupart des périodes révolutionnaire, consulaire et impériale, ont été transférés aux Archives de l’État.

Ce mardi 5 octobre 2021, les Archives de l’État ont restitué à l’ambassadrice de France, Madame Farnaud-Defromont, plus de 550 documents issus de ces vols. Les documents restitués émanent des Archives nationales de France, départementales ou du Service historique de la Défense de Vincennes.
Parmi les documents notables, figure une lettre de Louis XIII, écrite au Cardinal de Richelieu durant le siège de La Rochelle (1628). On y trouve également des centaines de passeports nécessaires à la circulation interne en France durant la période napoléonienne et la Restauration, des documents de la présence allemande en Alsace et Lorraine, des documents d'une fabrique d'orgues des Archives nationales du Monde du travail ou encore des actes de francisation de bâtiments de la marine du commerce français. 

Début 2021, les Archives de l'État avaient déjà restitué quelque 600 pièces dérobées par les mêmes auteurs aux Archives départementales de la Marne.

Les vols d’archives causent un préjudice considérable aux patrimoines nationaux. La prévention et la restitution de biens culturels sont des thématiques portées en France comme en Belgique au plus niveau. Aujourd’hui encore, les Archives de l’État en Belgique consultent régulièrement les sites de vente et d’enchères en ligne et mènent des opérations conjointes avec la police afin de récupérer ces documents.

Des doutes sur l'origine de certaines archives ?

Vous avez des doutes sur l’origine des archives que vous conservez ou en vente sur internet ? N'hésitez pas à contacter l’un des dépôts des Archives de l’État afin d’établir s’il s’agit ou non d’un document émanant de nos dépôts d'archives. Légalement, les archives publiques appartiennent aux pouvoirs publics. Elles sont donc inaliénables, que ce soit par vente et achat, don, legs ou prescription et ce, indépendamment du fait qu’un vendeur les ait acquises de bonne foi.

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• A la recherche des archives perdues

Pour en savoir plus

• Des centaines de documents d’archives publiques restitués à la France (article sur le portail FranceArchives, 3 novembre 2021)
• La France récupère 550 documents volés dans ses archives nationales et départementales (Le Monde, 8 octobre 2021)
• Archives volées : restitution à la France (reportage RTC, 6 octobre 2021)
• La Belgique "rétrocède" à la France plus de 550 documents, dont une lettre de Louis XIII (reportage RTL, 5 octobre 2021)
• Trafic d'archives : rétrocession à la France d'une lettre de Louis XIII (reportage RTBF, 5 octobre 2021)
• La Belgique rend à la France plus de 550 archives volées, dont une lettre de Louis XIII (RTBF en ligne, 5 octobre 2021)
• La France s’intéresse de près aux archives volées et retrouvées à Liège (L'Avenir, 6 octobre 2021)
• Liège rend 550 archives volées à la France dont une lettre de Louis XIII (La Meuse, 6 octobre 2021)